Accord de licence d’utilisation du logiciel Hewlett-Packard

ATTENTION : L’UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE LA LICENCE D’UTILISATION DU LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. L’UTILISATION DU LOGICIEL IMPLIQUE VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE CETTE LICENCE.

TERMES DE LA LICENCE D’UTILISATION DU LOGICIEL HP

Les termes de la licence d’utilisation suivants régissent votre utilisation du Logiciel qui accompagne l’imprimante, sauf en cas de signature d’un contrat distinct avec Hewlett-Packard.

Accord de licence. Hewlett-Packard vous accorde une licence d’utilisation pour une copie du Logiciel. Par « utilisation », HP entend le stockage, le chargement, l’installation, l’exécution ou l’affichage du Logiciel. Il est interdit de modifier le Logiciel ou de désactiver toute fonction de licence ou de contrôle du Logiciel. Si votre disposez dune licence « d’utilisation simultanée » du Logiciel, vous ne pouvez pas permettre à un nombre d’utilisateurs supérieur au nombre maximum autorisé d’utiliser le Logiciel simultanément.

Propriété. Hewlett-Packard ou ses fournisseurs tiers détiennent la propriété ainsi que les copyrights du Logiciel. Votre licence ne vous confère aucune habilitation sur le Logiciel, ni aucune propriété du Logiciel et n’est un acte de vente d’aucun droit sur le Logiciel. Les fournisseurs tiers de Hewlett-Packard peuvent protéger leurs droits en cas de violation de ces termes de licence.

Copies et adaptations. Il est permis de faire des copies ou des adaptations de ce Logiciel uniquement à des fins d’archivage ou lorsque la copie ou l’adaptation est une étape essentielle dans l’Utilisation autorisée du Logiciel. Vous devez reproduire tous les avis de copyright du Logiciel original sur toutes les copies ou adaptations. Il est interdit de copier le Logiciel sur tout réseau public.

Désassemblage et décryptage interdits. Il est interdit de désassembler ou de décompiler le Logiciel sans l’accord écrit préalable de HP. Dans certaines juridictions, l’autorisation de HP peut ne pas être indispensable pour une décompilation ou un désassemblage partiel. Vous fournirez sur demande à HP des informations détaillées sur tout désassemblage ou toute décompilation. Il est interdit de décrypter le Logiciel sauf si ce décryptage est un élément essentiel à l’exécution du Logiciel.

Transfert. Votre licence sera automatiquement résiliée lors de tout transfert de ce Logiciel. En cas de transfert, vous devez fournir le Logiciel, y compris les copies éventuelles et la documentation connexe au bénéficiaire du transfert. Le bénéficiaire du transfert doit accepter les Termes de la Licence comme condition du transfert.

Résiliation. HP peut mettre fin à votre licence sur notification pour non respect de l’un des termes de la licence. Après résiliation, vous devez immédiatement détruire le Logiciel ainsi que toutes les éventuelles copies, adaptations et parties fusionnées de toute sorte.

Conditions d’exportation. Vous ne pouvez ni exporter ni réexporter le Logiciel ou toute copie ou adaptation en contravention de lois ou règlements en vigueur.

Restrictions des droits du gouvernement des Etats-Unis. Le Logiciel et la Documentation ont été produits entièrement sous capitaux privés. Ils sont fournis et cédés sous licence, selon le cas en tant que « logiciels informatiques commerciaux » tels que définis dans le document DFARS 252.227-7013 (oct 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (juin 1995), en tant « qu’articles commerciaux » dans le document FAR 2.101(a) (juin 1987), ou en tant que « logiciels informatiques restreints » tels que définis dans le document FAR 52.227-19 (juin 1987) (ou tout règlement d’agence ou clause contractuelle équivalent) conformément la réglementation applicable. Seule la clause DFAR ou FAR correspondante ou l’accord d’utilisation du logiciel HP standard relatif au produit en question vous accordent ces droits pour ces logiciels et toute documentation les accompagnant.